Les systèmes judiciaires américain et français, bien que fondamentalement différents, présentent des similarités notables dans leurs mécanismes et leurs objectifs selon un avocat pénaliste à Marseille. Tandis que le premier repose sur un modèle accusatoire et un rôle passif des juges, le second privilégie un système investigatoire où le juge d’instruction joue un rôle central dans la recherche de la vérité. Malgré ces distinctions, des pratiques comme les procédures « John Doe » aux États-Unis illustrent des approches comparables pour élucider les crimes. Cette analyse explore trois points clés : l’approche de l’enquête criminelle, le processus d’inculpation, et les mesures visant à atténuer les peines dans ces deux systèmes.
Similarités dans l’approche de l’enquête criminelle
Malgré des différences fondamentales, des parallèles existent entre le système accusatoire américain et le système investigatoire français. Dans le système accusatoire, une action judiciaire ne peut commencer qu’avec une plainte précise, le juge se limitant à un rôle passif, rendant son jugement sur les preuves fournies. À l’inverse, le système investigatoire permet d’initier une procédure sans plainte spécifique, soit sur dénonciation, plainte du plaignant, ou à l’initiative du Juge d’Instruction. Aux États-Unis, les procédures dites « John Doe » partagent une caractéristique clé du système investigatoire français : une recherche active des preuves pour découvrir un crime et son auteur. Ces « expéditions de pêche » judiciaires, bien qu’encadrées différemment, illustrent une quête proactive de la vérité, rapprochant les deux systèmes.
Le processus d’inculpation et l’implication des experts
Le processus d’inculpation en France met l’accent sur une expertise judiciaire. La Chambre de mise en accusation, composée de juges formés en droit, examine les dossiers du Juge d’Instruction pour déterminer s’il existe suffisamment de preuves pour poursuivre une affaire. Ce double contrôle garantit à l’accusé une justice fondée sur des bases solides. Aux États-Unis, le Grand Jury, un corps populaire, est censé jouer un rôle similaire. Cependant, ce dernier est largement influencé par le Procureur, qui présente les preuves et oriente souvent les décisions. Les critiques de ce système mettent en lumière son inefficacité et son manque de neutralité, avec des décisions souvent prises sans véritable débat contradictoire. La procédure française, plus technique et encadrée, offre un modèle où l’expertise prime, suggérant des pistes d’amélioration pour le système américain.
La mitigation des peines et les circonstances atténuantes
Les deux systèmes reconnaissent la nécessité d’adoucir la sévérité des lois pénales. En France, le jury applique la doctrine des circonstances atténuantes pour réduire les peines. Ce pouvoir, introduit pour pallier la rigidité du Code napoléonien, a parfois conduit à des acquittements en violation de la loi, notamment dans des affaires de crimes passionnels où la cause de l’accusée est défendue par un avocat pénaliste à Marseille. Aux États-Unis, les recommandations de clémence des jurys permettent de tempérer les peines. L’introduction de la probation offre également un cadre structuré où les juges, en s’appuyant sur des officiers de probation, évaluent les circonstances après la condamnation. Les propositions visant à instaurer des comités de libération conditionnelle renforceraient encore cette approche. Contrairement à un jury populaire, un comité spécialisé offrirait une évaluation continue et experte des faits entourant un détenu, alignant davantage les pratiques américaines avec celles de la France.
En examinant ces aspects, il apparaît que les systèmes judiciaires américain et français, malgré des structures opposées, partagent une volonté commune de rendre justice de manière équitable. Les « expéditions de pêche » américaines rappellent la proactivité française dans la recherche de preuves, tandis que les expertises judiciaires et procédures d’atténuation des peines montrent des convergences dans la quête de justice équilibrée. Ces parallèles permettent d’envisager des échanges enrichissants entre les deux modèles pour surmonter leurs limites respectives. Une telle comparaison met en lumière l’opportunité d’une réflexion globale sur l’équité et l’efficacité des systèmes judiciaires modernes.